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R.C.A.2V.Q. 3 - Règlement de l’Arrondissement des Rivières sur l’enlèvement des matières résiduelles

Article 87
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Texte intégral
87.(Abrogé : 2021, R.V.Q. 2572, a. 110.).
2011, R.C.A.2V.Q. 3, a. 87; 2021, R.V.Q. 2572, a. 110.
87.L’enlèvement des branches d’un immeuble résidentiel se fait de porte en porte, selon l’horaire prévu à l’article 25.
L’enlèvement des brindilles d’un immeuble résidentiel se fait de porte en porte, selon l’horaire prévu à l’article 25.
2011, R.C.A.2V.Q. 3, a. 87.
87.L’enlèvement des branches d’un immeuble résidentiel se fait de porte en porte, selon l’horaire prévu à l’article 25.
L’enlèvement des brindilles d’un immeuble résidentiel se fait de porte en porte, selon l’horaire prévu à l’article 25.
2011, R.C.A.2V.Q. 3, a. 87.
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